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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La société SECURITE CONFORT
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ISO BULLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISO BULLE
La société SECURITE CONFORT Société anonyme

Numéro de dépôt :
1746919
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
MIRECOURT
Date d'expiration :
24/07/2001
ISO BULLE de La société SECURITE CONFORT

Présentation de la marque ISO BULLE

Déposée le 24 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) La société SECURITE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MIRECOURT), la marque française « ISO BULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La société SECURITE CONFORT domicilié(e) dont le siège social est à VINCEY, Zone Artisanale du Pâtis des Saules - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Bernadette MORATI - France.

La marque ISO BULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO BULLE est expirée depuis le 24 juillet 2001.


La société SECURITE CONFORT Société anonyme - dont le siège social est à VINCEY, Zone Artisanale du Pâtis des Saules - France


Madame Bernadette MORATI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Fenêtres, portes, panneaux isolants et toutes matières isolantes de fermetures de bâtiments

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.