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Marques déposées par la société La Société S.H.M.M. et Cie. Nom commercial T.O.INTERIM (TRAVAIL ORGANISATION INTERIM) T.O.I. SNC au capital de 100.000 F - 26
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T.O.I.T.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.O.I.T.
La Société S.H.M.M. et Cie. Nom commercial T.O.INTERIM (TRAVAIL ORGANISATION INTERIM) T.O.I. SNC au capital de 100.000 F - 26, Rue de Miromesnil, PARIS 8e.

Numéro de dépôt :
1315189
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1995

Présentation de la marque T.O.I.T.

Déposée le 5 juillet 1985 par la société La Société S.H.M.M. et Cie. Nom commercial T.O.INTERIM (TRAVAIL ORGANISATION INTERIM) T.O.I. SNC au capital de 100.000 F - 26 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.O.I.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La Société S.H.M.M. et Cie. Nom commercial T.O.INTERIM (TRAVAIL ORGANISATION INTERIM) T.O.I. SNC au capital de 100.000 F - 26 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ODAL - France.

La marque T.O.I.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.O.I.T. est expirée depuis le 5 juillet 1995.

La Société S.H.M.M. et Cie. Nom commercial T.O.INTERIM (TRAVAIL ORGANISATION INTERIM) T.O.I. SNC au capital de 100.000 F - 26 a également déposé les autres marques suivantes : T.O.I. , T.O.I.Y. , T.O.U.A. , T.O.I.S. , T.O.INTERIM


La Société S.H.M.M. et Cie. Nom commercial T.O.INTERIM (TRAVAIL ORGANISATION INTERIM) T.O.I. SNC au capital de 100.000 F - 26, Rue de Miromesnil, PARIS 8e. - France


Société ODAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

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