SDN 90
Présentation de la marque SDN 90
Déposée le 26 avril 1991 par la société La Société PROVENCE INDUSTRIE Eco.EVRL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « SDN 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SDN 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SDN 90 est expirée depuis le 26 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28