La société PRO-CONCEPT SAS au capital de 40.000 euros RCS Lyon
Numéro de dépôt :
3146139
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2012
Présentation de la marque LES PROS DU FRAIS
Déposée le 1 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La société PRO-CONCEPTau capital de 40.000 euros RCS Lyon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES PROS DU FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La société PRO-CONCEPTau capital de 40.000 euros RCS Lyon domicilié(e) Siège social : Chemin des Missionnaires, Les Jacquetières,69560 SAINTE COLOMBE LES VIENNE - 69560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 623 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Cabinet SOFIGES Société d'Avocats domicilié(e) 47 Rue Vimaine,38200 VIENNE - 38200 - France.
La marque LES PROS DU FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PROS DU FRAIS est expirée depuis le 1 février 2012.
La société PRO-CONCEPT SAS au capital de 40.000 euros RCS Lyon - Siège social : Chemin des Missionnaires, Les Jacquetières,69560 SAINTE COLOMBE LES VIENNE - 69560 - France - SIREN 439623000
Le Cabinet SOFIGES Société d'Avocats - 47 Rue Vimaine,38200 VIENNE - 38200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers Café, thé, cacao, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices Fruits et légumes frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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