Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE @GAIN
La société Phone @venue SA

Numéro de dépôt :
3088189
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011

Présentation de la marque ONE @GAIN

Déposée le 12 mars 2001 par la société La société Phone @venue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE @GAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société La société Phone @venue domicilié(e) située 50, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 967 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL LAVAL - France.

La marque ONE @GAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE @GAIN est expirée depuis le 12 mars 2011.

La société Phone @venue a également déposé les autres marques suivantes : PHONE AGAIN , ONE AGAIN , ONEAGAIN


La société Phone @venue SA - située 50, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 398967661


CABINET MICHEL LAVAL - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330038 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; téléphone fixe et mobile, wap, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels, support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ; cassettes ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser pré-enregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques, stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; programmes et jeux interactifs audiovisuels, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; logiciels télématiques, disquettes. Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages, imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques, sacs sachets et feuilles d'emballages en papier ou en matière plastique, écussons (cachets (en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, images et photogravures, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériels d'enseignement sous forme de jeux à savoir livres et cartes à jouer. Services d'Abonnements de journaux pour des tiers. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux de publicité. Service de publicité et informations d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires, services d'affichages de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas, services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale sous toute ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, services d'animation commerciale, de promotion des ventes en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et /ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations de textes, de sons et ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo compacts audionumériques) ; reproduction de documents, distribution et location de tout matériel publicitaire (tracts ; prospectus, échantillons, imprimés) ; et de présentation commerciale (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) service de numérisation de textes et/ou images. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de communications à savoir agences de presse et d'informations, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéoconférence, expédition, transmission de dépêches et de messages, diffusion de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, services de transmission d'information par réseau télématique, transmission d'informations par téléscripteur en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, services de transmission d'information par tous moyens de communication et de télécommunication destinés à l'information du public, service de communication sur réseaux informatiques en général, services de transmission dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia, services de transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de location d'appareils et d'instruments informatiques de téléinformatique et télématique, Éditions de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques, publication de livres, organisation de concours, de jeux et de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non. Production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques, à mémoire morte), service d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou d'images et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non, prêts de livres et autres publications, services de vidéothèques, organisation d'expositions de foires et de salons, services d'échanges de correspondances Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles de films. Stages, séminaires, séances et cours de formation. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur, constitution, réalisation de banques de données et de base de données, programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias services de location d'appareils et d'instruments d'exploitation à un centre serveur de base de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.