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Marques déposées par la société La Société PEYRE-CLAUSE
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PEYRE-CLAUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEYRE-CLAUSE
La Société PEYRE-CLAUSE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1746231
Date de dépôt :
23/09/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/1997

Présentation de la marque PEYRE-CLAUSE

Déposée le 23 septembre 1987 par la société La Société PEYRE-CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEYRE-CLAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La Société PEYRE-CLAUSE domicilié(e) Route Nationale 7, 83340 FLASSANS SUR ISSOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Yves ROLL - France.

La marque PEYRE-CLAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEYRE-CLAUSE est expirée depuis le 23 septembre 1997.


La Société PEYRE-CLAUSE (S.A.R.L.) - Route Nationale 7, 83340 FLASSANS SUR ISSOLE - France


Maître Yves ROLL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

Eléments et monuments de décoration extérieure en pierres reconstituées notamment: balustres, tuiles, rambardes, colonnes, dalles