Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST CERAMIC
La Société "OUEST CERAMIC" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1566838
Date de dépôt :
10/07/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
10/07/1999
OUEST CERAMIC de La Société \

Présentation de la marque OUEST CERAMIC

Déposée le 10 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) La Société "OUEST CERAMIC" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « OUEST CERAMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Société "OUEST CERAMIC" domicilié(e) "Les Grandes Prises", Route de Talmont, Le Chateau d'Olonne (Vendée) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis AUDRAN - France.

La marque OUEST CERAMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566838.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST CERAMIC est expirée depuis le 10 juillet 1999.


La Société "OUEST CERAMIC" (S.A.) - "Les Grandes Prises", Route de Talmont, Le Chateau d'Olonne (Vendée) - France


Francis AUDRAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Carrelage sanitaire matériaux non métalliques

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.