Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S O C I O S
La Société OLYMPIQUE DE MARSEILLE - Société d'Economie Mixte Sportive Locale

Numéro de dépôt :
97690636
Date de dépôt :
06/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2007

Présentation de la marque S O C I O S

Déposée le 6 août 1997 par la société La Société OLYMPIQUE DE MARSEILLE - Société d'Economie Mixte Sportive Locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S O C I O S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la société La Société OLYMPIQUE DE MARSEILLE - Société d'Economie Mixte Sportive Locale domicilié(e) dont le siège social est fixé 25 rue Négresko, 13008 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 887 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric DEMARIGNY Avocat au Barreau de PARIS - France.

La marque S O C I O S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S O C I O S est expirée depuis le 6 août 2007.


La Société OLYMPIQUE DE MARSEILLE - Société d'Economie Mixte Sportive Locale - dont le siège social est fixé 25 rue Négresko, 13008 MARSEILLE - France - SIREN 401887401


Maître Frédéric DEMARIGNY Avocat au Barreau de PARIS - France


Inscription le 18 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426263 - Publication au BOPI 2006-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

- Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, - à savoir: bavoirs; mouchoirs de poche, serviettes de toilette, essuie-mains, cache-pot, dessous de carafes, dessous de chopes à bière, linges de table, nappes, serviettes de table, rideaux, stores, sacs à ordures, billets (tickets, confettis, drapeaux, écriteaux, écussons (cachés), enseignes, étiquettes, fanions, jetons de contrôle, timbres-poste, boîtes de rangement et d'emballage, cartonnages, coffrets pour la papeterie, cornets de papier, emballages pour bouteilles, enveloppe pour bouteilles, porte-affiches, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromolithégraphies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines, images, photo-gravures, pochoirs, portraits statuettes, tableaux (peintures), objets d'art lithographiés ou gravés, cartons perforés pour métiers jacquard, matériel d'enseignement sous forme de jeux, Patrons pour les coutures, - produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs, (matière collante), pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau(à l'exception des meubles), matériel d'instruction d'enseignement (à l'exception des appareils), matière plastique pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets, films, feuilles d'emballage en matière plastique, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. - Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, sachets pour l'emballage en matière textile, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matière textile fibreuse brute. - Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linges de maison, linges ouvrés, linges de table, linges de lit, linges de bains (à l'exception de l'habillement, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, chiffons, housses de protection pour meuble, rideaux, stores, tentures murales, bannières, drapeaux (non en papier), fanions (non en papier), canevas pour la tapisserie, coiffes de chapeaux, étiquettes, toiles gommées autres que pour la papeterie, saris, textiles non tissés, couvertures de lit et de table. - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussureset tapis), décorations pour arbres de Noël, - Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].