La Société OISE CLOTURES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3197703
Date de dépôt :
29/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2012
Présentation de la marque OISE CLOTURES
Déposée le 29 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société OISE CLOTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OISE CLOTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société OISE CLOTURES domicilié(e) dont le siège social est 11 rue des Auges,60650 SAINT PAUL - 60650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 443 518 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES & CONSEILS Avocats domicilié(e) 4 rue Henri Ducy,27000 EVREUX - 27000 - France.
La marque OISE CLOTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OISE CLOTURES est expirée depuis le 29 novembre 2012.
La Société OISE CLOTURES, Société par Actions Simplifiée - dont le siège social est 11 rue des Auges,60650 SAINT PAUL - 60650 - France - SIREN 379443518
JURISTES & CONSEILS Avocats - 4 rue Henri Ducy,27000 EVREUX - 27000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Clôture en acier, clôtures galvanisées et grillagées. Clôtures et portails en PVC, en plaque béton. Installations de tous matériels de clôture.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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