Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE OLYMPIQUE
La Société Occitane de Presse, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92426855
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
08/07/2012

Présentation de la marque FRANCE OLYMPIQUE

Déposée le 8 juillet 1992 par la société La Société Occitane de Presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FRANCE OLYMPIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société La Société Occitane de Presse domicilié(e) Avenue Jean Baylet, (31) Toulouse (dossier no 2217455) - (31) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 504 762 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA DEPECHE DU MIDI domicilié(e) Service Juridique, Avenue Jean Baylet,31095 Toulouse Cedex (dossier no 2217455) - 31095 - France.

La marque FRANCE OLYMPIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE OLYMPIQUE est expirée depuis le 8 juillet 2012.

La Société Occitane de Presse a également déposé les autres marques suivantes : MIDOL MAG


La Société Occitane de Presse, Société Anonyme - Avenue Jean Baylet, (31) Toulouse (dossier no 2217455) - (31) - France - SIREN 314504762


LA DEPECHE DU MIDI - Service Juridique, Avenue Jean Baylet,31095 Toulouse Cedex (dossier no 2217455) - 31095 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Inscription le 2 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476644 - Publication au BOPI 2008-07-02

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2217455 - Publication au BOPI 2002-03-05

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Joaillerie, bijouterie fantaisie, horlogerie et instruments chronométriques Produits de l'imprimerie, photographies cartes à jouer, clichés, caractères d'imprimerie, journaux sportifs imprimés, journaux et périodiques livres, édition de livres, revues, abonnement de journaux Produits en cuir, bagages, parapluies parasol, cannes Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports (raquettes, ballons) Organisation de jeux et d'activités sportives, divertissement, concours

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.