Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQ FRANCE
LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET

Numéro de dépôt :
1737779
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/1998
COQ FRANCE de LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET

Présentation de la marque COQ FRANCE

Déposée le 18 novembre 1988 par LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COQ FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET, domicilié(e) S.A. Zone Industrielle R.N. 19 ROMILLY-SUR-SEINE 10101 - France.

La marque COQ FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQ FRANCE est expirée depuis le 18 novembre 1998.


LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS CAMUSET - S.A. Zone Industrielle R.N. 19 ROMILLY-SUR-SEINE 10101 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04

Vêtements, notamment vêtements et survêtements de sport.Tous articles destinés à chausser hommes, femmes et enfants, notamment chaussures de sport. Articles de gymnastique et de sport, notamment sacs de sport et ballons

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].