Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NATIONAL VALLEY
Numéro de dépôt :
1348455
Date de dépôt :
28/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1996
Présentation de la marque NATIONAL VALLEY
Déposée le 28 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La SOCIETE NATIONAL 16 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATIONAL VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NATIONAL VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIONAL VALLEY est expirée depuis le 28 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36