La Société "MUSIC PRO IMPORT - M.P.I." (SARL) ayant son siège social à
Numéro de dépôt :
1683991
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2001
Présentation de la marque JCD SOFTWARE
Déposée le 31 juillet 1991 par la société La Société "MUSIC PRO IMPORT - M.P.I." ayant son siège social à
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JCD SOFTWARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société La Société "MUSIC PRO IMPORT - M.P.I." ayant son siège social à domicilié(e) VILLIERS LE BEL, 95400 ARNOUVILLE LES GONESSE 67 Rue Gambetta - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE PAPE, Conseil Juridique - France.
La marque JCD SOFTWARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCD SOFTWARE est expirée depuis le 31 juillet 2001.
La Société "MUSIC PRO IMPORT - M.P.I." ayant son siège social à a également déposé les autres marques suivantes : FEELING PARTNER
La Société "MUSIC PRO IMPORT - M.P.I." (SARL) ayant son siège social à - VILLIERS LE BEL, 95400 ARNOUVILLE LES GONESSE 67 Rue Gambetta - France
Monsieur Michel LE PAPE, Conseil Juridique - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Logiciels pour ordinateurs (programmes enregistrés). Elaboration (conception) de logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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