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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Société MONGOL YURT au capital de 5.000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'EVREUX sous le numéro 494.644.156
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MONGOL YURT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONGOL YURT
La Société MONGOL YURT société à responsabilité limitée au capital de 5.000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'EVREUX sous le numéro 494.644.156

Numéro de dépôt :
3502811
Date de dépôt :
24/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2017
MONGOL YURT de La Société MONGOL YURT au capital de 5.000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d\'EVREUX sous le numéro 494.644.156

Présentation de la marque MONGOL YURT

Déposée le 24 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Société MONGOL YURT au capital de 5.000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'EVREUX sous le numéro 494.644.156 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONGOL YURT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Société MONGOL YURT au capital de 5.000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'EVREUX sous le numéro 494.644.156 domicilié(e) dont le siège social est situé à VERNEUIL SUR AVRE 27130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 644 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pascal LESNE domicilié(e) 6 boulevard Georges Chauvin, B.P. 831,27008 EVREUX CEDEX - 27008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONGOL YURT est expirée depuis le 24 mai 2017.


La Société MONGOL YURT société à responsabilité limitée au capital de 5.000 euros immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'EVREUX sous le numéro 494.644.156 - dont le siège social est situé à VERNEUIL SUR AVRE 27130 - France - SIREN 494644156


Maître Pascal LESNE - 6 boulevard Georges Chauvin, B.P. 831,27008 EVREUX CEDEX - 27008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Meubles, glaces (mirroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres, pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du coutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes pochettes) pour emballage (en matières textiles).

Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.