Déposée le 10 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOCIETE LAMY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « FLEXICOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOCIETE LAMY domicilié(e) RUE Nicolas Appert, CS 90262 - 51011 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 620 155 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOCIETE LAMY, M. BERNARD Camille domicilié(e) RUE Nicolas Appert, CS 90262 - 51011 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.
La marque FLEXICOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SOCIETE LAMY, SAS - RUE Nicolas Appert, CS 90262 - 51011 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France - SIREN 735620155
LA SOCIETE LAMY, M. BERNARD Camille - RUE Nicolas Appert, CS 90262 - 51011 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Lits, literie, matelas, oreillers et coussins ; lits de plume ; éléments de literie présentés sous la forme d'un ensemble prêt-à-monter [kit] ; articles de literie modulables ; éléments modulaires non métallique (meubles).
Rembourrage de couettes ; fibres et matières de rembourrage, naturelles ou synthétiques (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ;
Couettes ; couettes vendues en lot ; housse de couette ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; kits composés de tissus pour la confection de courtepointes ;
Fermetures à glissière pour couettes (attaches) ; fermetures à glissière ; boutons à pression pour couettes (attaches) ;
Services de vente au détail et en gros, y compris services de vente par correspondance, en ligne et sur catalogue des produits et services suivants, à savoir lits, literie, matelas, oreillers et coussins, lits de plume, éléments de literie présentés sous la forme d'un ensemble prêt-à-monter [kit], articles de literie modulables, éléments modulaires non métallique, rembourrage de couettes, fibres et matières de rembourrage, naturelles ou synthétiques (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), couettes, couettes vendues en lot, housses de couette, édredons (couvre-pieds de duvet), couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, kits composés de tissus pour la confection de courtepointes, fermetures à glissière pour couettes (attaches), fermetures à glissière, boutons à pression pour couettes (attaches), assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers), confection de couettes sur mesure, couture (fabrication sur-mesure), découpage d'étoffes ; services de présentation de l'ensemble des produits et services précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail, la vente en gros, la vente par correspondance et la vente en ligne ; traitement administratif de commandes d'achats ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, par correspondance, par mailing direct, par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons, publicité sur tout autre moyen de communication ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; sponsorisation (publicité) ; parrainage (publicité) ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; Mécenat financier.
Assemblage de matériaux sur commande (pour des tiers) ; confection de couettes sur mesure ; couture (fabrication sur-mesure) ; découpage d'étoffes.
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