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Marques déposées par la société la société KM DISTRIBUTIONau capital de 50000 Francs dont le siège social se trouve au zone industrielle PARIS NORD
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K M D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K M D
la société KM DISTRIBUTION S.A.R.L. au capital de 50000 Francs dont le siège social se trouve au zone industrielle PARIS NORD

Numéro de dépôt :
1298786
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1995

Présentation de la marque K M D

Déposée le 22 janvier 1985 par la société la société KM DISTRIBUTIONau capital de 50000 Francs dont le siège social se trouve au zone industrielle PARIS NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K M D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société la société KM DISTRIBUTIONau capital de 50000 Francs dont le siège social se trouve au zone industrielle PARIS NORD domicilié(e) 11, rue des Erables, 93240 VILLEPINTE. - France.

La marque K M D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K M D est expirée depuis le 22 janvier 1995.


la société KM DISTRIBUTION S.A.R.L. au capital de 50000 Francs dont le siège social se trouve au zone industrielle PARIS NORD - 11, rue des Erables, 93240 VILLEPINTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).