Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL SATEEN BY KITAN
Numéro de dépôt :
1755637
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/03/2000
Présentation de la marque ROYAL SATEEN BY KITAN
Déposée le 22 mars 1990 par la société La Société KITAN (Consolidated Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROYAL SATEEN BY KITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL SATEEN BY KITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755637.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL SATEEN BY KITAN est expirée depuis le 22 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01