La Société JR TROUBAT (« TROUBAT ») Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3383113
Date de dépôt :
30/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2015
Présentation de la marque SERIAL KILLER
Déposée le 30 septembre 2005 par la société La Société JR TROUBAT (« TROUBAT »
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SERIAL KILLER »
Le déposant est la société La Société JR TROUBAT (« TROUBAT » domicilié(e) ayant son siège social 31, rue Rousselle,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 347 717 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme BLIEK Avocat à la Cour domicilié(e) 23, rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Société JR TROUBAT (« TROUBAT ») Société Anonyme - ayant son siège social 31, rue Rousselle,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 421347717
Jérôme BLIEK Avocat à la Cour - 23, rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493591 - Publication au BOPI 2009-03-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Papier et carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie, ou pour imprimante) ; cartonnage ; manuels ; brochures promotionnelles ; papier d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachet en papier) enseignes en papier ou en cartons, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales ; décalcomanie ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; caractère d'imprimerie ; cliché ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; édition d'illustration, enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; stages et cours ; organisation d'ateliers (à but éducatif ou culturel) ; ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations non professionnelles ; service d'enregistrement et de reproduction des sons et/ou images, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), service d'édition de programmes multimédias (mise en forme informatique de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications.
Services médicaux, services de santé, assistance médicale, services hospitaliers.
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