Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCUD
Numéro de dépôt :
1659759
Date de dépôt :
12/02/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2001
Présentation de la marque SCUD
Déposée le 12 février 1991 par la société La société JOLY-BOSCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCUD est expirée depuis le 12 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41