Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Société JAMET
/
PANOTOIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOTOIT
La Société JAMET S.A., Société Anonyme dont le siège social est situé

Numéro de dépôt :
1602639
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
09/07/2000

Présentation de la marque PANOTOIT

Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) La Société JAMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « PANOTOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Société JAMET domicilié(e) 20, rue Béclard, 49000 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.A. BEUCHER - VIGNERON - FOLLEN - FOUQUET - DIALLO - France.

La marque PANOTOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOTOIT est expirée depuis le 9 juillet 2000.


La Société JAMET S.A., Société Anonyme dont le siège social est situé - 20, rue Béclard, 49000 ANGERS - France


S.C.P.A. BEUCHER - VIGNERON - FOLLEN - FOUQUET - DIALLO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Publicité et affaires