Déposée le 14 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) La Société INOVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RESTOGRIL CAPUCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Société INOVEST domicilié(e) Lieu-dit "Les Champcueils", 91220 BRETIGNY SUR ORGE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAULAIS - France.
La marque RESTOGRIL CAPUCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Société INOVEST S.A - Lieu-dit "Les Champcueils", 91220 BRETIGNY SUR ORGE. - France
Monsieur PAULAIS - France
Inscription - Concession de licence n°28213 - Publication au BOPI 1988-13
Hôtellerie, restauration, coutellerie, fourchettes et cuillères, verrerie, porcelaine et faïence.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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