Déposée le 11 septembre 1992 par la société la société HORIZON 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLAISIR ET GOURMANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-38 du 30 octobre 1992.
Le déposant est la société la société HORIZON 2000 domicilié(e) Zl la NOZOLLE, FONTENAY LE VICOMTE, BP 73,91542 MENNECY CX (dossier no 2225656) - 91542 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 302 210 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Annabelle PAVON SUDRES, Avocat au Barreau de PARIS domicilié(e) 31, rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2225656) - 75116 - France.
La marque PLAISIR ET GOURMANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAISIR ET GOURMANDISES est expirée depuis le 11 septembre 2012.
la société HORIZON 2000, Société Anonyme - Zl la NOZOLLE, FONTENAY LE VICOMTE, BP 73,91542 MENNECY CX (dossier no 2225656) - 91542 - France - SIREN 303302210
Maître Annabelle PAVON SUDRES, Avocat au Barreau de PARIS - 31, rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2225656) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225656 - Publication au BOPI 2002-07-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256738 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 24 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252065 - Publication au BOPI 1998-03-24
Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171602 - Publication au BOPI 1994-04-18
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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