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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Société HBC FINANCE au capital de 10 000 Euros Immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le no 503 936 734
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bains&création
Marque expirée - Marque en non vigueur

bains&création
La Société HBC FINANCE SARL au capital de 10 000 Euros Immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le no 503 936 734

Numéro de dépôt :
3597146
Date de dépôt :
08/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/09/2018
bains&création de La Société HBC FINANCE au capital de 10 000 Euros Immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le no 503 936 734

Présentation de la marque bains&création

Déposée le 8 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Société HBC FINANCE au capital de 10 000 Euros Immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le no 503 936 734 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « bains&création »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Société HBC FINANCE au capital de 10 000 Euros Immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le no 503 936 734 domicilié(e) dont la siège social est sis 83 Rue de la Talaudière,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 936 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître KAEMPF Thomas Avocat domicilié(e) 30 Rue Servient,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bains&création est expirée depuis le 8 septembre 2018.


La Société HBC FINANCE SARL au capital de 10 000 Euros Immatriculée au RCS de SAINT ETIENNE sous le no 503 936 734 - dont la siège social est sis 83 Rue de la Talaudière,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 503936734


Maître KAEMPF Thomas Avocat - 30 Rue Servient,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Mobiliers de salle de bain, meubles, vasques, placards, armoires, miroirs, douches, baignoires, baignoires balnéo, baignoires d'angle, habillages baignoire, pare-baignoire, lavabos, robinetteries de canalisation, spa, colonnes d'hydrothérapie, bondes, siphons, cabines de douche à jets.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.