(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE HAVRAISE DES PETROLES S.H.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181300.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 3 juillet 1990.
LA SOCIETE HAVRAISE DES PETROLES S.H.P a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07