Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

OISE 1ERE
La Société GROUPE IMCA – INTERNATIONAL MEDIA CONSULTANTS ASSOCIES, Société par actions simplifiée au capital de 50.960 Euros, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 394 833 453

Numéro de dépôt :
3640810
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OISE 1ERE de La Société GROUPE IMCA – INTERNATIONAL MEDIA CONSULTANTS ASSOCIES

Présentation de la marque OISE 1ERE

Déposée le 31 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société GROUPE IMCA – INTERNATIONAL MEDIA CONSULTANTS ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OISE 1ERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société GROUPE IMCA – INTERNATIONAL MEDIA CONSULTANTS ASSOCIES domicilié(e) dont le siège social est 29 rue du Louvre représentée par son Président Monsieur Pascal JOSEPHE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 833 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FLAMBARD, Avocats au Barreau de PARIS domicilié(e) 95, rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque OISE 1ERE est expirée depuis le 31 mars 2019.

La Société GROUPE IMCA – INTERNATIONAL MEDIA CONSULTANTS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : OISE PREMIERE , MES MOTS NUMERIQUES , Media Identity-Screener – MI-S , LA FETE DU FOOTBALL , LE CLUB DU LOUVRE , LE CLUB DU LOUVRE


La Société GROUPE IMCA – INTERNATIONAL MEDIA CONSULTANTS ASSOCIES, Société par actions simplifiée au capital de 50.960 Euros, immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro B 394 833 453 - dont le siège social est 29 rue du Louvre représentée par son Président Monsieur Pascal JOSEPHE - 75002 - PARIS - France - SIREN 394833453


SCP FLAMBARD, Avocats au Barreau de PARIS - 95, rue Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 18 février 2010 - Rejet partiel n°516965 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Inscription le 12 octobre 2010 - Renonciation totale n°533791 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12

Appareils et instruments de secours (sauvetage) et d'enseignement, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents ; les irradiations et le feu ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. Publicité, gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; édition de journaux, revues, périodiques, édition de logiciels applicatifs ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Informations en matière d'éducation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.