Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MODE ATOUT PRIX
La société GAUTHIER FRERES SA.

Numéro de dépôt :
94528605
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2004

Présentation de la marque LA MODE ATOUT PRIX

Déposée le 5 juillet 1994 par la société La société GAUTHIER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MODE ATOUT PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la société La société GAUTHIER FRERES domicilié(e) dont le siège est à SAINT-VIGOR-LE-GRAND (Calvados), Boulevard Winston Churchill - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 701 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP H. PLACE Y. NATIVELLE - E. HOURMANT - R.F. GIROULT - France.

La marque LA MODE ATOUT PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MODE ATOUT PRIX est expirée depuis le 5 juillet 2004.


La société GAUTHIER FRERES SA. - dont le siège est à SAINT-VIGOR-LE-GRAND (Calvados), Boulevard Winston Churchill - France - SIREN 329701981


SCP H. PLACE Y. NATIVELLE - E. HOURMANT - R.F. GIROULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

- Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. - Linge de maison -Tous articles de confection hommes, femmes, enfants.Tous articles chaussants.Chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.