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Marques déposées par la société La société "François-Xavier FOSSE" au capital social de 642 000 F
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ARCHIFIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIFIX
La société "François-Xavier FOSSE" au capital social de 642 000 F

Numéro de dépôt :
99811287
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque ARCHIFIX

Déposée le 3 septembre 1999 par la société La société "François-Xavier FOSSE" au capital social de 642 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la société La société "François-Xavier FOSSE" au capital social de 642 000 F domicilié(e) dont le siège social est à SAINT MARTIN BOULOGNE (62200), 110 Route de Paris, Résidence Kennedy - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 133 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Stanislas DUHAMEL Avocat - France.

La marque ARCHIFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIFIX est expirée depuis le 3 septembre 2009.


La société "François-Xavier FOSSE" au capital social de 642 000 F - dont le siège social est à SAINT MARTIN BOULOGNE (62200), 110 Route de Paris, Résidence Kennedy - France - SIREN 423133307


Maître Stanislas DUHAMEL Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Activité d'architecture.