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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Société FRANCHISE COMPTOIRS MODERNES
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COMOD, LA FRANCHISE REUSSITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMOD, LA FRANCHISE REUSSITE
La Société FRANCHISE COMPTOIRS MODERNES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1532550
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1999

Présentation de la marque COMOD, LA FRANCHISE REUSSITE

Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) La Société FRANCHISE COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMOD, LA FRANCHISE REUSSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Société FRANCHISE COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) boulevard d'Estienne d'Orves - Rocade Sud, 72100 LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOLLEY - France.

La marque COMOD, LA FRANCHISE REUSSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMOD, LA FRANCHISE REUSSITE est expirée depuis le 24 mai 1999.


La Société FRANCHISE COMPTOIRS MODERNES (Société Anonyme) - boulevard d'Estienne d'Orves - Rocade Sud, 72100 LE MANS - France


BIOLLEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

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