Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"PETITS LAPINS"
La Société FOURSOME S.A. au capital de 10.000.000 Frs

Numéro de dépôt :
1642939
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1999

Présentation de la marque "PETITS LAPINS"

Déposée le 4 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) La Société FOURSOME au capital de 10.000.000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "PETITS LAPINS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Société FOURSOME au capital de 10.000.000 Frs domicilié(e) Siège Social 94 Bld du Montparnasse, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me FranÇois ILLOUZ - France.

La marque "PETITS LAPINS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "PETITS LAPINS" est expirée depuis le 4 décembre 1999.


La Société FOURSOME S.A. au capital de 10.000.000 Frs - Siège Social 94 Bld du Montparnasse, 75014 PARIS - France


Me FranÇois ILLOUZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Jeux, articles de sport, notamment orientés vers la pratique du golf.Organisation de stages, de concours et de manifestations à caractère sportif destinés particulièrement aux jeunes.Methode d'enseignement spécifique du jeu du golf. Services relatifs aux clubs de golf et aux loisirs s'y rattachant

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.