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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Société FACOM
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L'OUTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUTIL
La Société FACOM (S.A.)

Numéro de dépôt :
92428873
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque L'OUTIL

Déposée le 30 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) La Société FACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OUTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Société FACOM domicilié(e) 6/8, rue Gustave Eiffel, 91420 MORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christian BREMOND Avocat à la Cour - France.

La marque L'OUTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUTIL est expirée depuis le 30 juillet 2002.


La Société FACOM (S.A.) - 6/8, rue Gustave Eiffel, 91420 MORANGIS - France


Maître Christian BREMOND Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; en particulier produits de l'imprimerie ; journaux et périodiques ; articles pour reliures ; papeterie, photographies ; agences de presse et d'informations ; communication radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; transmission de messages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.