Marque enregistrée - Marque en non vigueur

etc
La Société ETC SARL

Numéro de dépôt :
1753262
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/08/1999
etc de La Société ETC

Présentation de la marque etc

Déposée le 11 août 1989 par la société La Société ETC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « etc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La Société ETC domicilié(e) Siège Social 13, Square G. FAURE, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LASCAR, ERRERA et Associés Avocats au Barreau de Paris - France.

La marque etc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque etc est expirée depuis le 11 août 1999.


La Société ETC SARL - Siège Social 13, Square G. FAURE, 75017 PARIS - France


SCP LASCAR, ERRERA et Associés Avocats au Barreau de Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Produits cosmétiques et pharmaceutiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.