Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZE PEQUEÑO
La société EDITIONS PILOTIS sarl au capital de 8.000 euro

Numéro de dépôt :
3354114
Date de dépôt :
19/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2015
ZE PEQUEÑO de La société EDITIONS PILOTIS au capital de 8.000 euro

Présentation de la marque ZE PEQUEÑO

Déposée le 19 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La société EDITIONS PILOTIS au capital de 8.000 euro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZE PEQUEÑO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La société EDITIONS PILOTIS au capital de 8.000 euro domicilié(e) 9, rue des Moines,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 937 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie GUILLOUX Avocat à la Cour domicilié(e) 5, rue Nicolas CHUQUET,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque ZE PEQUEÑO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE PEQUEÑO est expirée depuis le 19 avril 2015.

La société EDITIONS PILOTIS au capital de 8.000 euro a également déposé les autres marques suivantes : TELEFON'O , CALL'O , PACK FAN , KIT SUPPORTER , MOKAIESH , FAN'O , PACK SUPPORTER


La société EDITIONS PILOTIS sarl au capital de 8.000 euro - 9, rue des Moines,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 403937568


Monsieur Jean-Marie GUILLOUX Avocat à la Cour - 5, rue Nicolas CHUQUET,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, désodorisant à usage personnel, bois odorants, extraits de fleurs, produits pour parfumer le linge, huiles pour la parfumerie, huiles essentielles, aromates (huiles essentielles) encens, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, pommades à usage cosmétique, produits de démaquillage, lait de toilette, talc pour la toilette, lotions à usage cosmétique, lotions après rasage, serviettes imprégnées de lotion cosmétique, masques de beauté, préparation cosmétiques pour le bronzage de la peau, huiles à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, produits de maquillage, fards, crayons à usage cosmétique, rouge à lèvres, poudre pour maquillage, teintures cosmétiques, lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux, shampoings, dentifrices, motifs décoratifs à usage cosmétique. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de surveillance, de commande, de télétransmission, de contrôle, de réglage automatique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement, lunettes (optique), étuis à lunette, verres de lunettes, montures de lunettes ; boîtiers électriques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées, commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information ; appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons ; émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction le stockage ; la transformation, le traitement du son ou des images ; de modulation, appareils et instruments audiovisuels ; de télécommunication ; de télématique ; téléviseurs ; télécommandes ; magnétophones ; magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radio, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, logiciels enregistrés, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédéroms ; disque digital vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, disques durs (informatiques), cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques et cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et micro-circuits, lecteurs de cartes ; composants électroniques ; disques acoustiques ; installations de télévision ; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial ; serveurs télématiques ; radios, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs, satellites à usage scientifique et de télécommunication ; écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale ou à accès privé ou réservé ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments audiovisuels interactifs, de commande électronique interactifs ; jeux automatiques (appareils) à pré-paiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage, films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation, cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires, caractères d'imprimerie ; clichés ; linge de table en papier, stylos, crayons, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers, agendas ; calendriers muraux, cartes postales ; guide de programmes de télévision et de radio. Cuir et imitation du cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sac de voyage, sacs d'écoliers, cartables, bottes en cuir, en carton cuir ou en fibre vulcanisée, bourses, porte carte (portefeuilles) ; porte monnaie non en métaux précieux, porte musique ; porte documents, porte cartes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs de voyage ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; lanières de cuir ; colliers pour animaux ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Flacons de parfum en verre ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs de parfum ; distributeurs de savon ; boîtes à savon ; boîtes en verre ; boîtes en métal pour la distribution de papier ; brûle parfum ; chandeliers (non en métaux précieux) ; houppes et houppettes à poudrer ; peignes, caches pots (non en papier). Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table, couvre-lits, couvertures de voyage, dessus-de-lit ; draps ; enveloppes de matelas ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; nappes (non en papier) ; housses d'oreiller, taies d'oreiller ; portières (rideaux) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de toilette ; gants de toilette ; serviettes de table (non en papier). Vêtements (articles pour habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques ; chapellerie. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements ; chaussures et tapis, raquettes ; jeux de société ; jeux de cartes ; balles de jeux ; balles de tennis ; billes pour jeux ; body boards, cannes à pêche ; cannes de golf ; jeux de construction ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; jeux automatiques (machines) à pré-paiement ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; poupées, maison de poupées ; vêtements de poupées ; skis ; tables pour tennis de table ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés ; trottinettes ; ours en peluche ; peluches ; peluches (jouet) ; piscines (articles de jeux) ; cartes à jouer, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aides à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de traitement de données (saisie) ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage ; décoration de vitrines ; décoration de vitrines ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; services d'archivage (saisie) sécurisée pour des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'expositions. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ; téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion, services de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; transmission de télégrammes ; transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; émissions télévisées ; diffusion de programmes notamment par radio ; télévision ; câble, voie hertzienne, satellite et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes, location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; service de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; consultations en matière de télécommunication ; fourniture de connexions à un réseau informatique. Education, formation, divertissement, divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films, de téléfilms, d'émissions télévisées ; de reportages, de débats ; de vidéogrammes, agences pour artistes, location de vidéogrammes et de phonogrammes ; de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores ; de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma ; de décors de théâtre et leurs accessoires ; réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d'impresario (organisation de spectacles) ; mise à disposition de karaoké ; music-hall, parc d'attraction ; rédaction de scénario, organisation de concours, de loteries ; de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; de bandes video ; d'émissions, de débats ; de reportages, représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries, organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d'auteurs et de création d'œuvres artistiques de chorégraphies, services de compositions musicales ; services d'interprètes ; orchestres, location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes video. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres ; de textes (autres que textes publicitaires). Services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; décoration d'intérieur ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; établissements de plans (construction) ; essais de matériaux ; laboratoires techniques ; location de temps d'accès à un serveur de base de données ; gérance de droits d'auteur ; stylisme (esthétique industrielle).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.