Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK FAN
La société EDITIONS PILOTIS sarl au capital de 8.000 euro

Numéro de dépôt :
3356175
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015
PACK FAN de La société EDITIONS PILOTIS au capital de 8.000 euro

Présentation de la marque PACK FAN

Déposée le 28 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La société EDITIONS PILOTIS au capital de 8.000 euro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACK FAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La société EDITIONS PILOTIS au capital de 8.000 euro domicilié(e) 9, rue des Moines,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 937 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie GUILLOUX Avocat à la Cour domicilié(e) 5, rue Nicolas CHUQUET,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque PACK FAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK FAN est expirée depuis le 28 avril 2015.

La société EDITIONS PILOTIS au capital de 8.000 euro a également déposé les autres marques suivantes : ZE PEQUEÑO , TELEFON'O , CALL'O , KIT SUPPORTER , MOKAIESH , FAN'O , PACK SUPPORTER


La société EDITIONS PILOTIS sarl au capital de 8.000 euro - 9, rue des Moines,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 403937568


Monsieur Jean-Marie GUILLOUX Avocat à la Cour - 5, rue Nicolas CHUQUET,75017 PARIS - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Inscription le 12 juillet 2006 - retrait partiel n°436999 - Publication au BOPI 2006-07-12

Inscription le 18 juillet 2006 - retrait partiel n°437275 - Publication au BOPI 2006-07-18

Inscription le 2 août 2006 - retrait partiel n°438250 - Publication au BOPI 2006-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Disques compacts (audio et vidéo), disque digital vidéo, téléphones à savoir produits de téléphonie mobile ; tous ces produits à l'exclusion de ceux concernant les jeux vidéo, les jeux d'ordinateurs, les jeux électroniques, les jeux d'arcade, les machines d'arcade ou les machines d'arcade intégrant un système de télévision ;Services de communications par Internet, diffusion de programme par télévision, voie hertzienne, satellites, services de transmission d'images assistées par ordinateurs, divertissements par télévision, production de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; tous ces services à l'exclusion de ceux concernant les jeux vidéo, les jeux d'ordinateurs, les jeux électroniques, les jeux d'arcade, les machines d'arcade.Divertissement par télévision, services de production d'émissions télévisées, de montage de programmes de télévision, organisation de spectacles (services d'imprésario) ; tous ces services à l'exclusion de ceux concernant les jeux vidéo, les jeux d'ordinateurs, les jeux électroniques, les jeux d'arcade ou les services qui sont liés à de tels jeux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.