Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPO
La société dite "SOCIETE DE GESTION ET DE FRANCHISE - SOGEFRAN" S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96651104
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque SAPO

Déposée le 18 novembre 1996 par la société La société dite "SOCIETE DE GESTION ET DE FRANCHISE - SOGEFRAN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la société La société dite "SOCIETE DE GESTION ET DE FRANCHISE - SOGEFRAN" domicilié(e) Ayant son siège à PARIS (75006) 59 rue Bonaparte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe LE NORMAND AVOCAT - France.

La marque SAPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPO est expirée depuis le 18 novembre 2006.


La société dite "SOCIETE DE GESTION ET DE FRANCHISE - SOGEFRAN" S.A.R.L. - Ayant son siège à PARIS (75006) 59 rue Bonaparte - France


Maître Philippe LE NORMAND AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux; dentifrices. Outils et instruments à main à entraîner manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches, rasoirs, notamment nécessaires de rasage, rasoirs, étuis et lames pour rasoirs; trousses de manucure, notamment lime à ongles, pince à ongles, à épiler et à envies; trousses de pédicure. Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine ou la toilette (ni en métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosse (à l'exception des pinceaux); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, à savoir: boîtes pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), verres à dents, flacons non en métaux précieux, nécessaire de toilette, peignes, houppes à poudrer, étuis pour peigne, éponges de toilette, poudriers non en métaux précieux; porte-serviettes non en métaux précieux, porte savon, distributeur de savon, distributeur de papier hygiénique,pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum, brûle-parfum, cache-bougie, diffuseur pot-pourri, coupes, pot à coton, porte coton-tiges; objets d'arts décoratifs en porcelaine, en terre cuite ou en verre; ustensiles cosmétiques. Tissus et produits textiles notamment pour les usages ménagers, la cuisine, la toilette, à savoir: linge de bain (hors habillement), linge de lit, linge de maison, serviettes de toilette (en matières textiles), trousses de toilettes, vanity-case, trousses lingerie (en matières textiles), oreiller de bain (textile); couverture de lit et de table. Vêtements (pour l'habillement) et notamment peignoirs hommes/femmes, pyjamas, pyjashorts, liquettes, tee-shirts de nuit, chaussons éponge ou nid d'abeille. Publicité et gestion des affaires commerciales; Services d'étude, création, acquisition et promotion de magasins de produits de beauté, de parfumerie et d'ustensiles pour la toilette et la cuisine, à savoir: aide dans l'exploitation ou la direction desdits magasins notamment par le biais de la promotion et de la création, l'aménagement et l'installation de concepts de vente

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).