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Marques déposées par la société La Société dite : Ets CHATELAIN (S.A
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SELF POT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELF POT
La Société dite : Ets CHATELAIN (S.A)

Numéro de dépôt :
1370342
Date de dépôt :
10/09/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/1996

Présentation de la marque SELF POT

Déposée le 10 septembre 1986 par la société La Société dite : Ets CHATELAIN (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELF POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La Société dite : Ets CHATELAIN (S.A domicilié(e) 16, rue André-Cretin, 01101 OYONNAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MAISONNIER. - France.

La marque SELF POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELF POT est expirée depuis le 10 septembre 1996.


La Société dite : Ets CHATELAIN (S.A) - 16, rue André-Cretin, 01101 OYONNAX. - France


Jean MAISONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Bacs à plantes, pots de fleurs, Bacs à plantes à réserve d'eau.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré(à l'exception du verre de construction) , verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.