Déposée le 13 février 1990 par la société La Société "DISPAP"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « "DISPAP" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société La Société "DISPAP" domicilié(e) 11 Rue de la République 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P.A. DORE, ALEMANT et FENART - France.
La marque "DISPAP" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DISPAP" est expirée depuis le 13 février 2000.
La Société "DISPAP", S.A.R.L. - 11 Rue de la République 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France
S.C.P.A. DORE, ALEMANT et FENART - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04
Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498129 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25
Papiers, cartons d'emballages et papiers techniques et tous produits en ces matières, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papèterie, adhésif pour la papèterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux, matière plastique pour l'emballage, caractères d'imprimerie et clichés, services et produits relatifs à l'imprimerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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