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Marques déposées par la société La société DIRECT CONCEPT
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AQUILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUILA
La société DIRECT CONCEPT, SAS au capital de 42.000 Euros

Numéro de dépôt :
3212924
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2013
AQUILA de La société DIRECT CONCEPT

Présentation de la marque AQUILA

Déposée le 24 février 2003 par la société La société DIRECT CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est la société La société DIRECT CONCEPT domicilié(e) dont le siège social est sis 11, Boulevard A.G. VOISIN, ,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. COTTEREAU-MEUNIER domicilié(e) SOCIETE D'AVOCATS, 11 bis, place Jean-Jaurès,37000 TOURS - 37000 - France.

La marque AQUILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 22 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUILA est expirée depuis le 24 février 2013.

La société DIRECT CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : XELCAR


La société DIRECT CONCEPT, SAS au capital de 42.000 Euros - dont le siège social est sis 11, Boulevard A.G. VOISIN, ,37540 SAINT CYR SUR LOIRE - 37540 - France


S.C.P. COTTEREAU-MEUNIER - SOCIETE D'AVOCATS, 11 bis, place Jean-Jaurès,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Inscription le 8 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557452 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-08

Outils et autres instruments à main, entraînés manuellement, liés au bricolage, au jardinage et à l'univers du jardin. Outils et autres instruments liés au bricolage, au jardinage et à l'univers du jardin, autres que ceux actionnés manuellement. Vêtements, chaussures, tenues spécifiques à la pratique du jardinage et aux activités de détente en plein air. Tentes, bâches, tivolis, coupe-vent. Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), graines, plantes naturelles, semis, à l'exception du blé, du maïs, des paturins des prés, du colza, des trèfles violets, des betteraves, des tournesols, des haricots et des gerberas.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.