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Marques déposées par la société La Société dénommée “ LES SINOPLIES ” au capital de 979.560 Euros
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Les Sinoplies
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Sinoplies
La Société dénommée “ LES SINOPLIES ” Société Anonyme au capital de 979.560 Euros

Numéro de dépôt :
3633178
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/03/2019
Les Sinoplies de La Société dénommée “ LES SINOPLIES ” au capital de 979.560 Euros

Présentation de la marque Les Sinoplies

Déposée le 2 mars 2009 par la société La Société dénommée “ LES SINOPLIES ” au capital de 979.560 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Les Sinoplies »

Le déposant est la société La Société dénommée “ LES SINOPLIES ” au capital de 979.560 Euros domicilié(e) 7 Chemin de Gareyzin dont le siège social est à FRANCHEVILLE (69340) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 469 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julie SEVE Notaire domicilié(e) 23 rue Denfert Rochereau,69700 GIVORS - 69700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sinoplies est expirée depuis le 2 mars 2019.


La Société dénommée “ LES SINOPLIES ” Société Anonyme au capital de 979.560 Euros - 7 Chemin de Gareyzin dont le siège social est à FRANCHEVILLE (69340) - France - SIREN 392469268


Julie SEVE Notaire - 23 rue Denfert Rochereau,69700 GIVORS - 69700 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Maison de retraite pour personnes agées, services de santé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.