Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE D BOSSE X GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE
La société dénommée “ LE D. BOSSES X GRELE ” société à responsabilitée limitée au capital de 7.600,00 euros immatriculée au RCS de DIJON sous le no 453 597 551 représentée par Monsieur François LEDAY, agissant en qualité de gérant de ladite société et ayant tous pouvoirs en vertu des statuts.

Numéro de dépôt :
3304209
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2014
LE D BOSSE X GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE de La société dénommée “ LE D. BOSSES X GRELE ” société à responsabilitée limitée au capital de 7.600

Présentation de la marque LE D BOSSE X GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE

Déposée le 15 juillet 2004 par la société La société dénommée “ LE D. BOSSES X GRELE ” société à responsabilitée limitée au capital de 7.600 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE D BOSSE X GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la société La société dénommée “ LE D. BOSSES X GRELE ” société à responsabilitée limitée au capital de 7.600 domicilié(e) ayant son siège 576 rue des vignes Dardelain,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 597 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître François PENY Notaire domicilié(e) 2 rue Bossack,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque LE D BOSSE X GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE D BOSSE X GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE est expirée depuis le 15 juillet 2014.


La société dénommée “ LE D. BOSSES X GRELE ” société à responsabilitée limitée au capital de 7.600,00 euros immatriculée au RCS de DIJON sous le no 453 597 551 représentée par Monsieur François LEDAY, agissant en qualité de gérant de ladite société et ayant tous pouvoirs en vertu des statuts. - ayant son siège 576 rue des vignes Dardelain,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France - SIREN 453597551


Maître François PENY Notaire - 2 rue Bossack,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Travaux d'entretien et réparation de carrosserie sur tout véhicule flottant, roulant ou volant. Outils et instruments à main entrainés manuellement. Education formation.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.