Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTEC
LA SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIEL DE PLAISANCE - S.D.M.P. (SA)

Numéro de dépôt :
1612813
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
24/08/2000

Présentation de la marque MOTEC

Déposée le 24 août 1990 par la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIEL DE PLAISANCE - S.D.M.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « MOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIEL DE PLAISANCE - S.D.M.P domicilié(e) dont le siège est à Impasse du Quesnet - BP 453, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FranÇois-Claude BOURON - France.

La marque MOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIEL DE PLAISANCE - S.D.M.P a également déposé les autres marques suivantes : GREENTEC , WIZARD


LA SOCIETE DE DISTRIBUTION DE MATERIEL DE PLAISANCE - S.D.M.P. (SA) - dont le siège est à Impasse du Quesnet - BP 453, 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France


Monsieur FranÇois-Claude BOURON - France


Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65840 - Publication au BOPI 1992-08-04

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