Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON EVASION
La SOCIETE DE CONSTRUCTION VENTE DU PAS DE CALAIS OUEST (S.C.V.)

Numéro de dépôt :
1362185
Date de dépôt :
18/12/1985
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
18/12/1995

Présentation de la marque MAISON EVASION

Déposée le 18 décembre 1985 par La SOCIETE DE CONSTRUCTION VENTE DU PAS DE CALAIS OUEST (S.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « MAISON EVASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La SOCIETE DE CONSTRUCTION VENTE DU PAS DE CALAIS OUEST (S.C.V.), domicilié(e) 70, rue Mollien, 62100 CALAIS. - France.

La marque MAISON EVASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON EVASION est expirée depuis le 18 décembre 1995.

La SOCIETE DE CONSTRUCTION VENTE DU PAS DE CALAIS OUEST (S.C.V a également déposé les autres marques suivantes : SCV CONSTRUCTIONS


La SOCIETE DE CONSTRUCTION VENTE DU PAS DE CALAIS OUEST (S.C.V.) - 70, rue Mollien, 62100 CALAIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Construction d'édifice.