Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATA USE
La Société DATA MINING & WAREHOUSE Ltd

Numéro de dépôt :
96633291
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque DATA USE

Déposée le 8 juillet 1996 par la société La Société DATA MINING & WAREHOUSE Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATA USE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la société La Société DATA MINING & WAREHOUSE Ltd domicilié(e) Dont le siège est Tropic Isle Building - Wickhans Cay - Road Tour - TORTOLA ILES VIERGES BRITANNIQUES - Îles Vierges britanniques.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Romuald MOISSON - France.

La marque DATA USE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA USE est expirée depuis le 8 juillet 2006.


La Société DATA MINING & WAREHOUSE Ltd - Dont le siège est Tropic Isle Building - Wickhans Cay - Road Tour - TORTOLA ILES VIERGES BRITANNIQUES - Îles Vierges britanniques


Maître Romuald MOISSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Appareils pour l'analyse non à usage médical, machines arithmétiques, appareils d'enseignement audiovisuel, enregistreurs à bande magnétique, bandes vidéo, batteries électriques, machines de bureau à cartes perforées, caisses comptables, caisses enregistreuses, disques à calcul, règles à calcul, machines à calculer, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, circuits intégrés, circuits imprimés, claviers d'ordinateurs, lecteurs de codes à barres, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils électriques de commutation, commutatrices, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, compteurs, conducteurs électriques, contacts électriques, appareils électriques de contrôle, convertisseurs électriques, coupleurs informatiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, détecteurs de fausse monnaie, machines à dicter, changeurs de disques informatiques, disques optiques, disquettes souples, distributeurs automatiques, distributeurs de billets ou de tickets, armoires et pupitres de distribution d'électricité, supports de données magnétiques, supports de données optiques, écrans fluorescents, écrans de projection, raccordements électriques, encodeurs magnétiques, appareils d'enseignement, scanneurs explorateurs destinés à l'informatique, machines à facturer, fibres optiques et fils conducteurs de rayons lumineux, films impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, fils électriques, gaines d'identification pour fils électriques,fils magnétiques, fils téléphoniques, fils télégraphiques, appareils de haute fréquence, gabarits et instruments de mesure, hologrammes, imprimantes d'ordinateurs, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interfaces informatiques, inverseurs en électricité, lasers non à usage médical, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, logiciels et programmes enregistrés, magnétoscopes, instruments mathématiques, appareils électriques de mesure, instruments de mesure, appareils de mesure de précision, microphones, microprocesseurs, moniteurs et programmes d'ordinateurs, moniteurs et matériel informatique, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, postes radiotéléphoniques, postes radiotélégraphiques, postes de T.S.F., prismes optiques, processeurs et unités centrales de traitement, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes de systèmes d'exploitation enregistrés, puces et circuits intégrés, raccordements électriques, appareils de radio, appareils de radiologie à usage industriel, écrans radiologiques à usage industriel, récepteurs audio et vidéo, redresseurs de courant, satellites à usage scientifique, semi-conducteurs, appareils pour la transmission du son, souris informatique, télécopieurs, appareils de téléguidage, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils de télévision, appareils pour l'enregistrement du temps,appareils pour le traitement de texte, transmetteurs dans le domaine de la communication, unités à bande magnétique destinées à l'informatique, verre optique.Matériel d'enseignement, matériel d'enseignement sous forme de jeu, formulaires et formules, représentations graphiques, impressions, matériel d'instruction, livres, livrets, manuels, numéroteurs, bandes en papier ou carte pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, registres, reproductions graphiques.Aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigation pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales, agences d'informations commerciales, analyse du prix de revient, transcription de communications, comptabilité, consultation pour les questions de personnel, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, étude de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux, gestion de fichiers informatiques, établissement de déclarations fiscales, recherche de marché, préparation de feuilles de paie, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, prévisions économiques, projets, promotion des ventes, information statistique, traitement de texte, vérification de comptes.Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, analyse financière, consultation en matière d'assurances et informations en matière d'assurances, crédit-bail, constitution de capitaux, investissement de capitaux, services de cartes de crédit, opérations de change, vérification des chèques, opérations de compensation en matière de change, constitution de capitaux, consultation en matière financière, courtage, cote en Bourse, courtage en Bourse, émission de bons de valeur, épargne, estimations financières dans le domaine des assurances, des banques ou de l'immobilier, estimations fiscales, expertises fiscales, services fiduciaires, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, garanties et cautions, gérance de fortunes, opérations financières, opérations monétaires, placement de fonds, prêts et finances, transactions financières.Production de films sur bandes vidéo, organisation de concours dans le domaine de l'éducation et du divertissement, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, cours par correspondance, enseignement par correspondance, éducation, enseignement, épreuves pédagogiques, informations en matière d'éducation, instruction, location de bandes vidéo, de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, service de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours dans le domaine de l'éducation et du divertissement, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, production de films, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires.Enregistrement sur bandes vidéo, exploitation de brevets, expertises, imprimerie, impression en offset, dessin industriel, travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'expertise, recherches judiciaires, concession de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, conception et élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, consultation en matière d'ordinateur, programmation pour ordinateurs, orientation professionnelle, étude de projets techniques, recherches légales et recherches techniques, sélection du personnel par procédés psychotechniques, services de traduction

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.