Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A L'ENSEIGNE DE WATTEAU
LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) Société à responsabilité limitée dont le siège social est 35, rue de Surène, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1190128
Date de dépôt :
16/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque A L'ENSEIGNE DE WATTEAU

Déposée le 16 décembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) dont le siège social est 35 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A L'ENSEIGNE DE WATTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) dont le siège social est 35 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCTOT. - France.

La marque A L'ENSEIGNE DE WATTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque A L'ENSEIGNE DE WATTEAU est expirée depuis le 16 décembre 1991.

LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) dont le siège social est 35 a également déposé les autres marques suivantes : VATO , SODEXART INTERNATIONALE , AU GRAVEUR DU ROY , AU PRIVILEGE DU ROY : Gravures Grands Siècles , SODEXART INTERNATIONALE , AU GRAVEUR DU ROI


LA SOCIETE D'EXPLOITATION ARTISTIQUE INTERNATIONALE (SODEXART INTERNATIONALE) Société à responsabilité limitée dont le siège social est 35, rue de Surène, 75008 PARIS. - France


Maître BOUCTOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Créations exclusives d'encadrements artistiques d'estampes et de dessins de toutes époques.