Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCIS BRECHANT EDITEUR SOCIETE D'ETUDES PERSONNALISEES APPLIQUEES S.E.P.A.
La Société d'Etudes Personnalisées appliquées (SARL) Société FranÇaise ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1661050
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
NANTERRE
Date d'expiration :
14/03/2001
FRANCIS BRECHANT EDITEUR SOCIETE D\'ETUDES PERSONNALISEES APPLIQUEES S.E.P.A. de La Société d\'Etudes Personnalisées appliquées Société FranÇaise ayant son siège social

Présentation de la marque FRANCIS BRECHANT EDITEUR SOCIETE D'ETUDES PERSONNALISEES APPLIQUEES S.E.P.A.

Déposée le 14 mars 1991 par la société La Société d'Etudes Personnalisées appliquées Société FranÇaise ayant son siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTERRE), la marque française « FRANCIS BRECHANT EDITEUR SOCIETE D'ETUDES PERSONNALISEES APPLIQUEES S.E.P.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La Société d'Etudes Personnalisées appliquées Société FranÇaise ayant son siège social domicilié(e) 97 rue du Mal Joffre, 92700 Colombes - France.

La marque FRANCIS BRECHANT EDITEUR SOCIETE D'ETUDES PERSONNALISEES APPLIQUEES S.E.P.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


La Société d'Etudes Personnalisées appliquées (SARL) Société FranÇaise ayant son siège social - 97 rue du Mal Joffre, 92700 Colombes - France


Inscription le 1 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160413 - Publication au BOPI 1993-07-01

Papier, Carton, articles en papier et en carton (non compris dans d'autres classes imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographie, papeterie, matières adhésives (pour papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception d'appareils) cartes à jouer, caractère d'imprimerie, clichés, album pour collection, collection de timbres poste, collection de papier monnaie, image de toutes sortes notamment pour album, atlas, timbres-cachets, catalogues estampilles, sachet pour ranger les timbres poste, articles papeterie concernant la philatélie et numismatique, publicité et affaires liste d'adresses, affichage annonce, diffusion et distribution d'échantillons, prospectus, documents, compilation d'informations et de renseignements, côte des valeurs, vente aux enchères, estimation et évaluation d'affaires, expertise, service technique en rapport avec la philatélie et la numismatique, consultation;service d'impression (non publicitaires) expositions édition de livres revues, abonnement de journaux, prêts de livres.Distribution de journaux.Librairie-Jeux Organisation des jeux.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.