Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPIS
LA SOCIETE D'ETUDES EN REVETEMENTS DE SOLS - S.E.R.S.

Numéro de dépôt :
1093585
Date de dépôt :
20/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TAPIS

Déposée le 20 octobre 1978 par LA SOCIETE D'ETUDES EN REVETEMENTS DE SOLS - S.E.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TAPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA SOCIETE D'ETUDES EN REVETEMENTS DE SOLS - S.E.R.S. domicilié(e) "Tivoli" Route de Changé BP 60 - 53004 LAVAL CEDEX - S.A.R.L. - France.

La marque TAPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TAPIS est expirée depuis le 20 octobre 1988.


LA SOCIETE D'ETUDES EN REVETEMENTS DE SOLS - S.E.R.S. - "Tivoli" Route de Changé BP 60 - 53004 LAVAL CEDEX - S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Pour la marque APIS.Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais, sellerie.Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, encorne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes cesmatières.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers;tentures (excepté en tissu)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.