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Marques déposées par LA (société coopérative agricole
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EDOUARD DE CLAUZEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDOUARD DE CLAUZEL
LA (société coopérative agricole), LES COTEAUX DE GARDIE Gardie, 11250 SAINT-HILAIRE.

Numéro de dépôt :
1308029
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/1995

Présentation de la marque EDOUARD DE CLAUZEL

Déposée le 30 avril 1985 par LA (société coopérative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EDOUARD DE CLAUZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA (société coopérative agricole), LES COTEAUX DE GARDIE Gardie, 11250 SAINT-HILAIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREXPORT. - France.

La marque EDOUARD DE CLAUZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDOUARD DE CLAUZEL est expirée depuis le 30 avril 1995.

LA (société coopérative agricole a également déposé les autres marques suivantes : COSTABEL , GARVASY , GAREDY


LA (société coopérative agricole), LES COTEAUX DE GARDIE Gardie, 11250 SAINT-HILAIRE. - France


DREXPORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).