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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) La Société COMPTOIRS MODERNES
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SONATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATE
La Société COMPTOIRS MODERNES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1459705
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1997
SONATE de La Société COMPTOIRS MODERNES

Présentation de la marque SONATE

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) La Société COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Société COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 61, rue Denis Papin, 72100 LE MANS Cédex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOLLEY - France.

La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 6 octobre 1997.

La Société COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : S STOC , S , WILD SCOTT


La Société COMPTOIRS MODERNES (Société Anonyme) - 61, rue Denis Papin, 72100 LE MANS Cédex. - France


BIOLLEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

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