Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COD'ART
LA SOCIETE COD'ART, SARL EN FORMATION REPRESENTEE PAR Monsieur CHRISTOPHE FERRE EN SA QUALITE DE FONDATEUR

Numéro de dépôt :
3195498
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2012
COD\'ART de LA SOCIETE COD\'ART

Présentation de la marque COD'ART

Déposée le 22 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE COD'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COD'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOCIETE COD'ART domicilié(e) DEMEURANT 6 RUE KLEBER,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRE CHRISTOPHE domicilié(e) 6 RUE KLEBER,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

La marque COD'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COD'ART est expirée depuis le 22 novembre 2012.


LA SOCIETE COD'ART, SARL EN FORMATION REPRESENTEE PAR Monsieur CHRISTOPHE FERRE EN SA QUALITE DE FONDATEUR - DEMEURANT 6 RUE KLEBER,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


FERRE CHRISTOPHE - 6 RUE KLEBER,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°450964 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Location d'espaces publicitaires. Regie publicitaire. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires. Organisation d'événements à buts culturels ou éducatifs. Création, conception Etudes graphiques et conceptuelles de décoration d'espaces Service de dessinateur d'art graphique et pour emballage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.