Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOMATO-CLUB
la Société Civile Coopérative Agricole : Organisation Régionale Laitière Agricole Coopérative (O.R.L.A.C.)

Numéro de dépôt :
970274
Date de dépôt :
28/02/1974
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOMATO-CLUB

Déposée le 28 février 1974 par la société la Société Civile Coopérative Agricole : Organisation Régionale Laitière Agricole Coopérative (O.R.L.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMATO-CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société la Société Civile Coopérative Agricole : Organisation Régionale Laitière Agricole Coopérative (O.R.L.A.C domicilié(e) 38200 Vienne-Estressin (Isère). - France.

La marque TOMATO-CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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la Société Civile Coopérative Agricole : Organisation Régionale Laitière Agricole Coopérative (O.R.L.A.C.) - 38200 Vienne-Estressin (Isère). - France


Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166581 - Publication au BOPI 1993-12-20

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles; boissons à la tomate.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.