Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUMISTOP
La société CEDI SECURITE, société anonyme

Numéro de dépôt :
98719615
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque FUMISTOP

Déposée le 10 février 1998 par la société La société CEDI SECURITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUMISTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la société La société CEDI SECURITE domicilié(e) 81/89 rue du Port, 93300 Aubervilliers - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 169 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence MAILLE-BELLEST Avocat au Barreau de Nantes - France.

La marque FUMISTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUMISTOP est expirée depuis le 10 février 2008.

La société CEDI SECURITE a également déposé les autres marques suivantes : SECURITE INFORMATIONS , ALARME 2000 , CEDI SECURITE


La société CEDI SECURITE, société anonyme - 81/89 rue du Port, 93300 Aubervilliers - France - SIREN 306169988


Maître Florence MAILLE-BELLEST Avocat au Barreau de Nantes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions métalliques transportables matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques, à savoir : fils d'antenne, boîtes en métaux communs, bouteilles, clés, récipients pour le gaz sous pression métalliques, ressorts, soupapes, minerais. Machines à savoir : détendeurs de pression, éjecteurs, soufflerie, s pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz, gazéificateurs, soupapes de pression, pulvérisateurs, ressorts, soupapes et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques à savoir : avertisseurs acoustiques, instruments d'alarme, antennes, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, signaux lumineux clignotants, détecteurs, appareils pour la recharge d'accumulateurs, détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, processeurs, radars, signalisation lumineuse ou mécanique, sirènes, appareils électriques de surveillance, transmetteurs téléphoniques, installations électriques pour préserver du vol, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons et images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Constructions et réparations ; services d'installation à savoir déparasitage d'installations électriques, installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie, installation, entretien et réparation de machines, installation, entretien et réparation d'ordinateurs, installation et réparation de téléphones, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; travaux publics et ruraux, forage de puits, location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, de sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation, transformation de vêtements, rechapage de pneus et vulcanisation, cordonnerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.